Marque enregistrée - Marque en non vigueur

4 M
Monsieur VACHET Dominique

Numéro de dépôt :
1126987
Date de dépôt :
12/03/1980
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque 4 M

Déposée le 12 mars 1980 par monsieur VACHET Dominique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « 4 M » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur VACHET Dominique domicilié(e) 27-29 Rue Galliéni, 92100 BOULOGNE. - France.

La marque 4 M a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1126987.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 35

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque 4 M est expirée depuis le 12 mars 1990.

VACHET Dominique a également déposé les autres marques suivantes : MAGICIELS , COTHEL CONSEIL EN TOURISME HOTELLERIE ET LOISIRS


Monsieur VACHET Dominique - 27-29 Rue Galliéni, 92100 BOULOGNE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-040

Appareils et instruments scientifiques, caisses enregistreuses, machines à calculer.Papier et articles en papier, carton et articles en carton, imprimés journaux et périodiques, livres, articles pour reliures, machines à écrire et articles de bureau, matériels d'instruction et d'enseignement.Aide aux entrepreises industrielles et commerciales dans la conduite de leurs affaires, conseils, information ou renseignements d'affaires, entreprise à fonçon de travaux statistiques, mécanographiques, comptabilité, reproduction de document, location de machines à écrire et de matériel de bureau.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).